Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCHERRER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3389434
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
Marque figurative de SCHERRER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHERRER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHERRER domicilié(e) 51 avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 803 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 2015.

SCHERRER a également déposé les autres marques suivantes : JLS


SCHERRER Société par actions simplifiée - 51 avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 353803547


Cabinet Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491189 - Publication au BOPI 2009-01-23

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°579889 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Savons de toilette ; parfums ; eaux de Cologne, eaux de toilette ; huiles de toilette à usage personnel ; laits, lotions, crèmes, gels, émulsions pour le visage et le corps ; cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, gels, huiles, sels de bains, poudres parfumées ; lotions avant rasage, lotions après rasage ; déodorants à usage personnel ; shampoings. Articles de lunetterie ; lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; étuis de téléphone, de radio et de calculatrice. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; montres, bracelets de montres ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis pour l'horlogerie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables ou extensibles) pour la palettisation ; pochettes en papier, en carton pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; couvertures (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs notes, sous main, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales. Cuir et imitations du cuir ; cartables ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements ; malles et valises ; sacoches (articles de maroquinerie) ; garnitures de cuir pour meubles ; colliers pour animaux, habits pour animaux ; peaux d'animaux ; pochettes pour l'emballage (en cuir, en imitation cuir) ; trousses de manucure (non équipées), trousses de voyage (non équipées), trousses de toilette et de maquillage (non équipées) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette, dits vanity case ; porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portefeuille ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-cartes ; porte-billets ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; laisses de chien. Tissus à usage textile ; draps ; couvertures de lit ; couettes, édredons, couvertures de voyage ; linge de maison ; couvertures de table ; linge de table (non en papier) ; linge de lit ; rideaux en matières textiles ; mouchoirs en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps). Pochettes pour l'emballage en tissu. Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants ; ceinture ; bretelles ; chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, boutons-pression et articles de mercerie (à l'exception des fils), crochets et œillets (mercerie) ; badges ornementaux ; passe lacets ; fermoir de ceintures ; ornements de chapeaux, de chaussures (non en métaux précieux) ; épingles (autres que bijouterie) et aiguilles de cordonnerie, aiguilles à coudre ; fleurs artificielles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.